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Marques déposées par ORTHO COM
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SEMINAIRES POST-UNIVERSITAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMINAIRES POST-UNIVERSITAIRES
ORTHO COM, SARL/EURL

Numéro de dépôt :
4363375
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
SEMINAIRES POST-UNIVERSITAIRES de ORTHO COM

Présentation de la marque SEMINAIRES POST-UNIVERSITAIRES

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par ORTHO COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMINAIRES POST-UNIVERSITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est ORTHO COM, SARL/EURL domicilié(e) 13 RUE DES MARRONNIERS - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WACYL MESNAY domicilié(e) 13 RUE DES MARRONNIERS - 75016 - PARIS - France.

La marque SEMINAIRES POST-UNIVERSITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMINAIRES POST-UNIVERSITAIRES arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.


ORTHO COM, SARL/EURL - 13 RUE DES MARRONNIERS - 75016 - PARIS - France


M. WACYL MESNAY - 13 RUE DES MARRONNIERS - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.